USA : la juge du procès Roundup ordonne une baisse drastique des dommages et intérêts
Une juge américaine a ordonné lundi de réduire à 78 millions de dollars, contre 289 millions, la somme que devra payer à un jardinier souffrant d'un cancer le géant Monsanto, accusé d'avoir caché la dangerosité de son désherbant Roundup.
Le 10 août, un jury populaire de San Francisco (ouest) avait conclu que Monsanto avait agi avec "malveillance" en cachant le caractère potentiellement cancérigène du glyphosate et que ses désherbants grand public Roundup et professionnel RangerPro avaient "considérablement" contribué à la maladie de Dewayne Johnson, 46 ans, qui est en phase terminale.
Ce verdict a été maintenu lundi sur le fond par la juge de San Francisco Suzanne Bolanos, qui avait mené les débats du procès cet été.
A l'issue de ce procès historique, le jury avait condamné Monsanto à verser quelque 289 millions de dollars : 39 millions au titre du préjudice moral et financier infligé au plaignant et 250 millions au titre des dommages destinés à punir la firme, selon les termes juridiques américains. C'est cette somme de 250 millions de dollars que la juge a estimé excessive, dans une décision écrite rendue publique lundi.
Se fondant notamment sur la jurisprudence, elle a estimé que compte tenu de l'importance de la compensation de 39 millions de dollars octroyée à M. Johnson au titre des ses préjudices moraux et économiques, il convenait d'infliger au maximum la même somme au titre de dommages punitifs à Monsanto. Ce qui porte désormais la somme totale à 78 millions de dollars.
Bientôt un nouveau procès ?
Dewayne "Lee" Johnson a jusqu'au 7 décembre pour accepter cette décision. S'il la refuse, la juge organisera un nouveau procès mais uniquement pour fixer un nouveau montant de dommages punitifs, est-il encore précisé. "Même si nous pensons qu'une baisse des dommages punitifs était injustifiée", les avocats du plaignant, père de deux enfants, se sont réjouis de voir maintenu le verdict sur le fond. Ils ont ajouté dans un communiqué "réfléchir à leurs options" pour déterminer s'ils acceptaient la décision du juge ou préféraient un nouveau procès.
Se fondant notamment sur la jurisprudence, elle a estimé que compte tenu de l'importance de la compensation de 39 millions de dollars octroyée à M. Johnson au titre des ses préjudices moraux et économiques, il convenait d'infliger au maximum la même somme au titre de dommages punitifs à Monsanto. Ce qui porte désormais la somme totale à 78 millions de dollars.
"La décision du tribunal de réduire les dommages punitifs de plus de 200 millions de dollars est un pas dans la bonne direction mais nous pensons toujours que le verdict de responsabilité et l'octroi de dommages et intérêts ne sont pas étayés par les éléments du procès ou le droit", a écrit dans un communiqué le géant agrochimique, qui continue d'affirmer que son produit, commercialisé depuis plus de quarante ans et largement utilisé dans le monde entier, est inoffensif.
Monsanto était poursuivi par M. Johnson, qui a abondamment utilisé le Roundup et sa version professionnelle le RangerPro dans le cadre de son travail dans des écoles de Californie pendant deux ans, à partir de 2012.
8 000 procédures en cours
Monsanto a récemment déposé une demande de nouveau procès --une procédure distincte de l'appel-- estimant notamment que les débats n'avaient pas prouvé de lien de cause à effet entre le cancer et le glyphosate ni que la firme avait agi avec "malveillance". Ce procès historique était le premier mettant sur le banc des accusés les produits au glyphosate de Monsanto.
La semaine dernière, plusieurs jurés du procès s'étaient rendu au tribunal de San Francisco pour demander à la juge Bolanos de ne pas revenir sur leur décision, selon l'association anti-pesticides Moms across America. M. Johbnson a été diagnostiqué en 2014 d'un lymphome non hodgkinien, un cancer incurable du système lymphatique. Les médecins lui donnent moins de deux ans à vivre.
Selon Bayer, il y a 8 000 procédures juridiques en cours rien qu'aux Etats-Unis contre les produits au glyphosate de Monsanto. Le jugement retentissant du mois d'août avait fait plonger en Bourse le titre Bayer et suscité de nombreuses réactions à travers le monde, notamment en France où le glyphosate est particulièrement controversé. Le gouvernement français s'était félicité de ce "jugement historique".
Attaqué partout sur la planète, mais rarement interdit et jamais condamné jusqu'à la décision du tribunal de San Francisco en août, le glyphosate est la substance de base du Roundup et c'est le désherbant le plus utilisé au monde.
Classé "cancérigène probable" depuis 2015 par l'Organisation mondiale de la santé (OMS), le glyphosate est utilisé sous diverses marques, la plus célèbre étant le Roundup.
